Vous êtes exploitant agricole et souhaitez avoir une vue claire et précise de vos parcelles et terres cultivées ou non sur votre propriété ? Les données du cadastre vous seront bien entendues utiles, mais les fonctionnalités avancées de Geofoncier.fr vous permettront l’aller plus loin en accédant au Registre Parcellaire Graphique. En les superposant par exemple aux informations cadastrales, photos aériennes IGN, ou couches du Registre Parcellaire graphique (RPG), vous accèderaient à toutes les informations de vos parcelles agricoles. Explications.

Qu’est-ce que le Registre Parcellaire Graphique (RPG) ?

Le Registre Parcellaire Graphique est une représentation graphique de l’ensemble des parcelles contigües (ou îlots culturaux) d’une même exploitation. Mis en place par la PAC (Politique Agricole Commune), il couvre l’ensemble des parcelles agricoles déclarées depuis 2015 à la PAC par les exploitants agricoles. Réciproquement, dans la mesure où la base de données est constitué chaque année à partir des déclarations des agriculteurs souhaitant obtenir une aide financière de la PAC, le RPG permet de savoir si une parcelle est déclarée à la PAC.

La finesse des données du Registre Parcellaire Graphique permet d’identifier par exemple le type de culture de chaque parcelle géoréférencée. Les données sont en revanches anonymisées et ne permettent pas de connaitre le propriétaire d’une parcelle agricole.

Tout l’intérêt de Géofoncier.fr pour un exploitant agricole est de pouvoir superposer Registre Parcellaire Graphique avec les données du cadastre ou la carte des pentes, par exemple, afin de mieux gérer les cultures et leur développement.

A noter qu’une parcelle agricole ou des îlots parcellaires ne coïncident pas toujours avec la ou les parcelles cadastrales. D’où aussi l’intérêt de pouvoir superposer ces couches de données.

Associer RPG et les couches de données utiles à l’exploitant agricole

L’interface de Géofoncier.fr permet très simplement de superposer les données du RPG avec des photos aériennes IGN pour avoir une vision d’ensemble des zones de culture d’une propriété agricole.

Associé aux données cadastrales, le RPG permet aussi de réaliser une cartographique complète de la propriété intégrant terres agricoles ou non.

Au quotidien, les données géoréférencées permettent aussi de respecter les limites de propriété lors d’ensemencements ou de travaux de labour, photo aérienne, parcelle cadastrale

Voici aussi quelques usages utiles à l’exploitant agricole pouvant être réalisées dans notre interface graphique :

  • Mesure d’une parcelle agricole ou d’un ensemble de parcelles ;
  • Identification des voies d’accès à une parcelle cultivée ;
  • Consulter le plan de bornage d’une parcelle cadastrale et connaître le nom du géomètre-expert qui est intervenu et à quelle date ;
  • Prise en compte des limites de propriétés pour réaliser une clôture ;
  • Identifier le zonage d’un terrain selon le PLU de votre commune ou le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) ;
  • Identifier les servitudes de passage concédées ou utilisées pour accéder à une parcelle agricole ;
  • Rechercher l’historique de filiation parcellaire ;
  • Et, bien entendu, cartographie complète de ses parcelles agricoles.

Enfin, si vous souhaiter acheter ou vendre une parcelle agricole ou autre, Géofoncier.fr référence les transactions immobilières et foncières des 5 dernières années présentant le prix de vente au mètre carré, la date de la vente, le type de bien foncier et la contenance cadastrale. A partir des données des Demandes de Valeur Foncière (DVF), il est ainsi possible de réaliser une étude foncière pour évaluer le prix du terrain à ventre ou à acheter.

Exploitez tout le potentiel des données foncières de Géofoncier.fr

Le Registre Parcellaire Graphique est une composante de Géofoncier.fr. Pour les professionnels de l’environnement et les exploitants agricoles, nos données cartographiques nos données foncières permettent de mener à bien tous vos projets et analyses à partir de photos aériennes et bases de données inédites.

Ci-dessous par exemple, en sélectionnant la couche de données « Registre Parcellaire Graphique », vous pouvez visualiser les différents types de culture au niveau de chaque parcelle cadastrale :

Registre parcellaire graphique d'une propriété agricole

A noter que l’accès aux différentes couches de données dépendent du profil de l’utilisateur et de l’abonnement souscrit. Activez votre essai gratuit pour découvrir Géofoncier.

Vos questions sur le sujet

Comment cartographier les parcelles d’une propriété agricole ?

Avec Géofoncier, vous pouvez accéder à une cartographie détaillées des parcelles cadastrales de votre exploitation agricole. Les couches de données que nous mettons à disposition permettent par exemple de connaitre la contenance cadastrale de chaque parcelle, de superposer la carte des pentes, d’identifier le type de culture avec les couches du registre parcellaire graphique (RGP), etc. Il vous est ainsi possible d’obtenir une cartographie quasi exhaustive des parcelles agricoles.

Comment retrouver une parcelle agricole ?

Au grès de mutations, il peut devenir difficile d’identifier clairement sur le terrain où se trouve une parcelle agricole et quelles sont ses limites. Avec le numéro de la parcelle cadastrale, vous pouvez géolocaliser une parcelle sur notre outil cartographique et, par exemple, superposer une vue aérienne pour mieux l’identifier. Avec GéofoncierEXPERT, il est aussi possible de reconstituer la généalogie de la parcelle au fil des divisions ou des réunions. Enfin, si la parcelle a été bornée, vous pouvez retrouver le nom du géomètre-expert étant intervenu ainsi que le cabinet de géomètres détenant actuellement les archives du procès-verbal de bornage.